TERMES ET CONDITIONS
1. Introduction
Ces Conditions Générales ("Conditions") régissent l'utilisation du logiciel Engarde, fourni par ST37 Sport et Technologie ("Nous" ou "la Société"). En installant, accédant ou utilisant le logiciel Engarde, vous ("Utilisateur" ou "Vous") acceptez de vous conformer à ces Conditions.
2. Licences et Utilisation du Logiciel
2.1 Types de Licences
Le logiciel Engarde est disponible en plusieurs versions : Engarde Mini, Engarde Basic, Engarde Pro et Engarde FIE. Chaque version a des caractéristiques et des fonctionnalités spécifiques.
2.2 Utilisation Permise
L'Utilisateur peut utiliser le logiciel conformément aux termes de la licence achetée. L'utilisation non autorisée du logiciel, y compris sa distribution, sa copie ou sa modification, est strictement interdite.
2.3 Restrictions de Licence
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La licence est personnelle et non transférable.
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Une fois installées, les licences ne peuvent être réinstallées ni transférées à un autre appareil.
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La sous-licence, la location, la vente, la distribution ou le transfert du logiciel sans notre consentement préalable écrit sont interdits.
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Le logiciel ne peut pas être utilisé pour des activités illégales ou non autorisées.
3. Installation et Mises à Jour
3.1 Installation
Le logiciel doit être installé conformément aux instructions fournies sur le site officiel d'Engarde (engarde-escrime.com).
3.2 Mises à Jour
Nous nous réservons le droit de fournir des mises à jour et des améliorations au logiciel. Les mises à jour peuvent être obligatoires pour maintenir le bon fonctionnement du logiciel.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur le logiciel, y compris mais sans s'y limiter, les droits d'auteur, les marques commerciales et les secrets commerciaux, sont la propriété exclusive de ST37 Sport et Technologie. L'utilisation du logiciel ne vous accorde aucun droit de propriété.
5. Garantie et Limitation de Responsabilité
5.1 Garantie
Le logiciel est fourni "en l'état" et "selon disponibilité". Nous ne garantissons pas que le logiciel sera ininterrompu ou sans erreur.
5.2 Limitation de Responsabilité
En aucun cas, nous ne serons responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris mais sans s'y limiter, la perte de bénéfices, de données ou d'utilisation, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le logiciel.
6. Support Technique
6.1 Support
Nous offrons un support technique aux utilisateurs disposant d'une licence valide. Les détails sur la façon d'accéder au support sont disponibles sur notre site Web.
7. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès au logiciel à tout moment, sans préavis, si vous violez ces Conditions. Après la résiliation, vous devez cesser d'utiliser le logiciel et supprimer toutes les copies en votre possession.
8. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront effectives dès leur publication sur notre site Web. Votre utilisation continue du logiciel après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions.
9. Droit Applicable
Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la France. Tout litige découlant de ou en relation avec ces Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Pau, France.
10. Contact
Si vous avez des questions sur ces Conditions, vous pouvez nous contacter via notre site Web engarde-escrime.com.